Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPIN-CAUTEL CC
PHILIPPE COPIN, SCEV

Numéro de dépôt :
3961551
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2022
COPIN-CAUTEL CC de PHILIPPE COPIN

Présentation de la marque COPIN-CAUTEL CC

Déposée le 12 novembre 2012 par la société PHILIPPE COPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COPIN-CAUTEL CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société PHILIPPE COPIN domicilié(e) 11 RUE PRINCIPALE - 51700 - VANDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 490 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE COPIN, M. COPIN PHILIPPE domicilié(e) 11 RUE PRINCIPALE - 51700 - VANDIERES - France.

La marque COPIN-CAUTEL CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPIN-CAUTEL CC est expirée depuis le 12 novembre 2022.

PHILIPPE COPIN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMALGAME , MADEMOISELLE CASSANDRE


PHILIPPE COPIN, SCEV - 11 RUE PRINCIPALE - 51700 - VANDIERES - France - SIREN 499490670


PHILIPPE COPIN, M. COPIN PHILIPPE - 11 RUE PRINCIPALE - 51700 - VANDIERES - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.